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591. Délibération n°2015-33: Convention avec le Master 2 « Ergonomie Cognitive et Ingénierie du Langage » (ECIL), Université Jean Jaurès, Toulouse
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_33.pdf ...
592. Délibération n°2015-34: Contentieux Sylvain BYLL-CATARIA c/ CDG31
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2015_34.pdf ...
593. Délibération n°2015-11 relative aux créations de postes et modification du tableau des effectifs
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_11-de-1-1_1.pdf ...
594. Délibération n°2015-12 relative au taux promus / promouvables des médecins
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_12-de.pdf ...
595. Délibération n°2015-13 relative à la modification du régime indemnitaire des agents
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_13-de-1-1_1.pdf ...
596. Annexe à la délibération n°2015-13: régime indemnitaire- tableau récapitulatif de la prime mensuelle
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_13-de-1-1_2_annexe.pdf ...
597. Délibération n°2015-14 relative à la convention de collaboration avec le CNFPT
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_14-de-1-1_1.pdf ...
598. Annexe à la délibération n°2015-14: convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_14-de-1-1_2_annexe.pdf ...
599. Délibération n°2015-15 relative à la demande d’affiliation au CDG31
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_15-de-1-1_1.pdf ...
600. Délibération n°2015-17 relative Budget Principal: décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2015 / Affectation du Résultat
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_17-de-1-1_1.pdf ...
