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1. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST ... concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d' ... ;un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
2. Commissions Consultatives Paritaires
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fonctionnaires, les CCP connaissent des décisions individuelles prises à l'égard des agents contractuels ... publique. Il existe une CCP unique pour l'ensemble des 3 catégories hiérarchiques d' ... ;agents contractuels de droit public (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre de gestion pour ...
3. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe ...
4. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial Thématique: Promotion interne ...
5. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen Thématique: Promotion ...
6. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion interne ...
7. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion ...
8. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'attaché territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'attaché au choix Thématique: Promotion interne Instances ...
9. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix ou après examen professionnel. ...
10. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale ...
