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1091. Délibération n°2020-09 Modification du règlement intérieur: aménagement de l'organisation du temps de travail et de l'attribution des ASA

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    Date d'édition:  Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1092. Délibération n°2020-34 Conditions de remplacement de la Présidente en cas d'absence, d'empêchement ou de vacance du poste

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    Date d'édition:  Jeudi, 5 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1093. Délibération n°2020-47 Election des membres de la Commission d'appel d'offres

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    Date d'édition:  Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1094. Délibération n°2020-48 Adoption du règlement de la Commission d'appel d'offres

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    Date d'édition:  Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

1095. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Le décret n° 2023-1006 du 31 ... Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  prime_pouvoir_dachat.pdf ...

1096. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Cette fiche présente ... de document:  Note d'information Fichier:  ...

1097. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information

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    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

1098. Examen d'adjoint d'animation principal de 2ème classe AG- Session 2022- Rapport de jury

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    Date d'édition:  Mercredi, 20 décembre, 2023 Descriptif court:  Publication du rapport ... du jury en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique:  Concours et examens ...

1099. Examen d'adjoint d'animation principal de 2e classe- Session 2024- Rapport de jury

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    Date d'édition:  Mardi, 27 août, 2024 Descriptif court:  Publication du rapport du jury ... en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique:  Concours et examens professionnels ...

1100. Délibération n°2017-17 Contrat groupe d'assurance statutaire/prospection- 2019-2022: Campagne de recueil des mandats et études des besoins

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    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par ... Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...