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1091. Délibération n°2020-07 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1092. Délibération n°2020-08 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1093. Délibération n°2020-09 Modification du règlement intérieur: aménagement de l'organisation du temps de travail et de l'attribution des ASA
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1094. Délibération n°2020-34 Conditions de remplacement de la Présidente en cas d'absence, d'empêchement ou de vacance du poste
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 5 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1095. Délibération n°2020-47 Election des membres de la Commission d'appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1096. Délibération n°2020-48 Adoption du règlement de la Commission d'appel d'offres
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 novembre, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
1097. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Le décret n° 2023-1006 du 31 ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: prime_pouvoir_dachat.pdf ...
1098. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
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Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ... de document: Note d'information Fichier: ...
1099. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information
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Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
1100. Examen d'adjoint d'animation principal de 2ème classe AG- Session 2022- Rapport de jury
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 20 décembre, 2023 Descriptif court: Publication du rapport ... du jury en application de l'article 19 du décret n°2013-593. Thématique: Concours et examens ...
