Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 528 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

471. Concours externe de rédacteur: Epreuve de questions spécialité droit civil session 2017

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ...

472. Concours externe de rédacteur: Epreuve de questions spécialité droit public session 2017

Ressource
Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l'épreuve de questions ...

473. Concours externe de rédacteur: Epreuve de questions spécialité finances session 2017

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l&#039 ...

474. Concours interne et 3ème concours de rédacteur: Epreuve de note spécialité action sanitaire et sociale session 2017

Ressource
Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l'épreuve de note ...

475. Concours interne et 3ème concours de rédacteur: Epreuve de note spécialité droit civil session 2017

Ressource
Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l'épreuve de note ...

476. Concours interne et 3ème concours de rédacteur: Epreuve de note spécialité droit public session 2017

Ressource
Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l'épreuve de note ...

477. Concours interne et 3ème concours de rédacteur: Epreuve de note spécialité finances session 2017

Ressource
Date d'édition:  Lundi, 26 mars, 2018 Descriptif court:  Sujet de l'épreuve de note ...

478. Agent titulaire: revalorisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) secrétaire général de mairie

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 7 mars, 2022 Descriptif court:  Le décret n° 2022-281 du 28 ... de moins de 2000 habitants modifie l'annexe au décret du 3 juillet 2006 (le point 36). Thématique:  ...

479. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique:  Position ...

480. Régime indemnitaire

Page éditoriale
n'autorise une modulation individuelle du régime indemnitaire basée sur des motifs disciplinaires. ... Les sanctions disciplinaires sont exhaustivement énumérées à l'article L. 533-1 du Code général ... de la fonction publique. La suppression d'une indemnité ne peut donc légalement pas constituer une sanction. ...