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191. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
192. Le plan de prévention
Ressource
Cette note présente le contenu d'un plan de prévention et ses modalités de rédaction. ... Date d'édition: Vendredi, 4 juin, 2021 Descriptif court: Le plan de prévention est un document ... d'information Fichier: plan_de_prevention.pdf ...
193. Nouveau: ateliers de codéveloppement
Actualité
d'une collectivité ou structure publique territoriale de la Haute-Garonne, affiliée ou non affiliée, ... méthode cadrée et animée par un facilitateur. Le Codev, qu'est-ce que c' ... et le respect mutuel sont les fondations de chaque échange. Nos modalités d'intervention Groupe de pairs ...
194. Délibération n°2019-03 Désignation des membres de la CAO (Commission d'Appel d'Offres)
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
195. Délibération n°2019-16 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
196. Délibération n°2019-17 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
197. Délibération n°2019-57 Cession d'accessoires poste RQTH à la mairie de l'Union
Ressource
Date d'édition: Mardi, 10 septembre, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
198. Délibération n°2020-07 Besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
199. Délibération n°2020-08 Besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
200. Délibération n°2020-09 Modification du règlement intérieur: aménagement de l'organisation du temps de travail et de l'attribution des ASA
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 30 janvier, 2020 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
