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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 125 resultat(s)
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121. La Mission Référent Déontologue au service des agents
Page rubrique
de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général ...
122. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...
123. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur
Page rubrique
du Conseil d'Administration du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Remonter en haut ...
124. Le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Page éditoriale
Dans un but de simplification et d'harmonisation du paysage indemnitaire, le décret ... de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP). Le RIFSEEP comporte deux volets: l’Indemnité ...
125. Délibération: qu'est-ce qui doit être précisé dans la délibération: montants maximums du groupe? Le montant perçu par l'agent?
FAQ
La délibération fixe les limites des primes. Est donc précisé dans la délibération le maxima perçu par un groupe. Contrairement aux dispositions applicables à l’Etat, il n’est pas obligatoire de prévoir des minimums dans la délibération. Les arrêtés fixen ...
