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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 125 resultat(s)
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91. Agent titulaire: revalorisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 7 mars, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2022-281 du 28 ... de moins de 2000 habitants modifie l'annexe au décret du 3 juillet 2006 (le point 36). Thématique: ...
92. Agent contractuel: Emplois des communes de moins de 1 000 habitants- CDD
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
93. Agent contractuel: Emplois des communes de moins de 1 000 habitants- CDI
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Ce modèle de contrat ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus ...
94. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
95. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: article L 332-8.6 du CGFP
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ... de façon synthétique les caractéristiques et les formalités préalables au recrutement d'un agent ... de document: Note d'information Fichier: 11-fiche ...
96. Régime indemnitaire
Page éditoriale
n'autorise une modulation individuelle du régime indemnitaire basée sur des motifs disciplinaires. ... Les sanctions disciplinaires sont exhaustivement énumérées à l'article L. 533-1 du Code général ... de la fonction publique. La suppression d'une indemnité ne peut donc légalement pas constituer une sanction. ...
97. La Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA): note d'information
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif ... Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
98. Frais de transport entre le domicile et le lieu de travail
Ressource
d'édition: Jeudi, 14 septembre, 2023 Descriptif court: Présentation des modalités de prise en charge ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: ...
99. Élections: indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les consultations électorales
Ressource
L’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE). Date d'édition: Jeudi, 30 mai, ... de document: Note d'information Fichier: indemnisation_en_cas_delections.pdf ...
100. Attribution de la Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 novembre, 2023 Descriptif court: Ce modèle doit être pris ...
