Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 80 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

71. Temps et conditions de travail

Page éditoriale
les prescriptions détaillées dans le décret n° 2000-815 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps ... de travail dans la fonction publique de l'Etat. La durée du temps de travail effectif est fixée à 35 ...

72. Le Référent Alerte Ethique

Page rubrique
Toutefois, l’accès à ce service n’est possible que si la collectivité ou l&#039 ... ;établissement public auquel est rattaché l'agent ou le collaborateur extérieur a adhéré à ce service au préalable. ...

73. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales

Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d'activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l&#039 ... ;exercice d'une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...

74. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents

Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...

75. Droits et obligations des fonctionnaires

Page éditoriale
et obligations pour les fonctionnaires de l'Etat et des structures publiques territoriales. Ils s‘appliquent ...

76. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur

Page rubrique
du Conseil d'Administration du CDG31 Contact:  Direction Générale des Services Remonter en haut ...

77. SUD Collectivités Territoriales du CDG31

Page éditoriale
de l'Occitanie  - Régent Park 1- Bâtiment B- Entrée 2B- 31670 LABÈGE. Remonter en haut de page:  Remonter en haut ...

78. Analyse des pratiques professionnelles et prévention des risques psychosociaux dans les services de police municipale

Actualité
les services de police municipale s'est tenue le 2 octobre 2025 au CDG31. Cette démarche inédite est menée ...

79. FAQ PSC / Conventions de participation

Page éditoriale
d'adhésion? 16/10/2025 Protection sociale complémentaire Agent public, Collectivités La collectivité peut ... d'informations sur le RSU dans la page   À l’échelle départementale Santé et Prévoyance- La participation ... de 0,22% permet l'octroi d'un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB ...

80. Conduite à tenir en cas de fortes chaleurs

Actualité
à la chaleur. Le Code du travail rappelle que tout employeur a l'obligation de veiller à la santé physique ...