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61. Procès-verbal du Conseil d'administration du 09-04-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 9 avril, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
62. Procès-verbal du Conseil d'administration du 02-07-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
63. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
64. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
65. Bilan d'activité 2022
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 juillet, 2023 Descriptif court: Ce document retrace ... l'actualité 2022 des missions obligatoires et optionnelles ainsi que de la coordination régionale des Centres ... de Gestion d'Occitanie. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Agent public Collectivités Elus Type ...
66. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
67. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
68. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
69. Délibération n°2016-43: Convention avec l’Université Toulouse Capitole pour habilitation du Président
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_43.pdf ...
70. Délibération n°2016-44: Missions temporaires/Recrutement inhérents: Actualisation de l’habilitation du Président
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 8 décembre 2016. Thématique: Actualité ... d'Administration CDG31 Fichier: de2016_44.pdf ...
