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61. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
62. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
63. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d'ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l'état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l'octroi, ou le renouvellement d'un congé de longue maladie ou d'un congé ...
64. Congé de solidarité familiale
Ressource
et à toute personne de confiance. Date d'édition: Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif ... d'information Fichier: le_conge_de_solidarite_familiale_10.23.pdf ...
65. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
66. Mardis du statut- support de présentation du webinaire compte épargne temps (CET)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 20 décembre, 2023 Descriptif court: Support de présentation ...
67. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ...
68. Kit conseil médical formation plénière
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
69. Kit conseil médical formation restreinte
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
70. Mardis du statut – support de présentation du webinaire les nouvelles règles de report des CA
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 octobre, 2025 Descriptif court: Support de présentation ...
