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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 117 resultat(s)
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21. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (contractuel)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
22. Agent titulaire: mise en congé de proche aidant (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
23. Agent titulaire: attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
24. Agent titulaire: attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
25. Agent IRCANTEC: congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
26. Agent IRCANTEC: reprise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
27. Agent stagiaire: congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Type ...
28. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 19 septembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police ... des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ...
29. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds
Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, ... de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État). Or cet arrêté ...
30. Plafond: existe-t-il des montants planchers?
FAQ
Il est possible de prévoir des montants planchers mais ce n'est pas obligatoire contrairement ... aux dispositions applicables à l'Etat. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités ...
