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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 77 resultat(s)
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71. Le Référent Alerte Ethique
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Toutefois, l’accès à ce service n’est possible que si la collectivité ou l039 ... ;établissement public auquel est rattaché l039;agent ou le collaborateur extérieur a adhéré à ce service au préalable. ...
72. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d039;activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l039 ... ;exercice d039;une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...
73. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s039;inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d039;alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...
74. Droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
et obligations pour les fonctionnaires de l039;Etat et des structures publiques territoriales. Ils s‘appliquent ...
75. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur
Page rubrique
du Conseil d039;Administration du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Remonter en haut ...
76. SUD Collectivités Territoriales du CDG31
Page éditoriale
de l039;Occitanie - Régent Park 1- Bâtiment B- Entrée 2B- 31670 LABÈGE. Remonter en haut de page: Remonter en haut ...
77. FAQ PSC / Conventions de participation
Page éditoriale
d039;adhésion? 16/10/2025 Protection sociale complémentaire Agent public, Collectivités La collectivité peut ... d039;informations sur le RSU dans la page À l’échelle départementale Santé et Prévoyance- La participation ... de 0,22% permet l039;octroi d039;un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB ...

