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31. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
32. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
33. Temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 mai, 2023 Descriptif court: Le temps partiel ... d'information Fichier: temps_partiel_therapeutique.pdf ...
34. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
35. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
36. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
37. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
38. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ...
39. Kit conseil médical formation plénière
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
40. Kit conseil médical formation restreinte
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
