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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 128 resultat(s)
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101. Kit conseil médical formation restreinte

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    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...

102. Grève- Nos réponses à vos questions

Actualité
Télécharger le livret d'information sur l'exercice du droit de grève   Descriptif court (chapô):  ...

103. Abandon de poste: fiche pratique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  abandon_de_poste_fiche_032022.pdf ...

104. Saisir les instances consultatives

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à la décision de l'employeur. Cette mission obligatoire concerne l’organisation des instances ... consultatives. Elles comprennent d’une part les instances paritaires et d’autre part l'instance médicale. ...

105. Le Conseil de discipline

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disciplinaire à l’encontre d'un fonctionnaire territorial ou d'un agent contractuel. Le CDG31 organise ... que sur l’exclusion définitive. pour les agents contractuels: sur l'exclusion de 4 jours à six ... mois pour les agents en CDD sur l'exclusion de 4 jours à 1 an pour les agents en CDI sur ...

106. Signalement des actes de violence et discriminations pour les agents

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à l'ensemble de missions, prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique un agent ... d’une collectivité ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, ayant fait le choix d’adhérer ...

107. Le Référent Déontologue

Page rubrique
du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... publics du département de la Haute-Garonne qui ne sont ni affiliés, ni adhérents à l&#039 ...

108. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant interruption ...

109. Agent CNRACL: arrêté de suspension pour formation d'un temps partiel thérapeutique (TPT)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté de réintégration ...

110. Grève- Un préavis de grève est-t-il obligatoire?

FAQ
astreints à l'obligation de préavis. Thématique:  Conditions de travail Droits et obligations Cibles:  ...