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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 128 resultat(s)
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121. Le Conseil médical
Page rubrique
ainsi que pour les collectivités non affiliées ayant adhéré à l'ensemble de missions, prévu par ... l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique. Les avis émis par les deux formations du conseil ...
122. Agenda du conseil médical 2025
Actualité
Descriptif court (chapô): Les dates du conseil médical pour l'année 2025 sont consultables ci-dessous. ...
123. Contrôles déontologiques: saisine du référent déontologue par les autorités territoriales
Page éditoriale
contrôles déontologiques dans la fonction publique a précisé ces modalités de cumul d'activités ainsi ... que les règles relatives aux contrôles déontologiques préalables ou postérieurs à l' ... ;exercice d'une activité privée. Ainsi, depuis le 1 er février 2020, en cas de départ d’un agent vers le secteur ...
124. La Mission Référent Alerte Ethique au service des agents
Page rubrique
établissement public territorial peut souhaiter s'inscrire dans une telle démarche. Une procédure ... de recueil des signalements émis par les lanceurs d'alerte a été déterminée. M. Claude BEAUFILS, ...
125. Droits et obligations des fonctionnaires
Page éditoriale
et obligations pour les fonctionnaires de l'Etat et des structures publiques territoriales. Ils s‘appliquent ...
126. Connaître le rôle de l’élu en gestion du personnel, en qualité d’employeur
Page rubrique
du Conseil d'Administration du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Remonter en haut ...
127. SUD Collectivités Territoriales du CDG31
Page éditoriale
de l'Occitanie - Régent Park 1- Bâtiment B- Entrée 2B- 31670 LABÈGE. Remonter en haut de page: Remonter en haut ...
128. FAQ PSC / Conventions de participation
Page éditoriale
d'adhésion? 16/10/2025 Protection sociale complémentaire Agent public, Collectivités La collectivité peut ... d'informations sur le RSU dans la page À l’échelle départementale Santé et Prévoyance- La participation ... de 0,22% permet l'octroi d'un capital correspondant à 75% du revenu annuel brut restant (TIB ...
