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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 183 resultat(s)
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121. Conseil médical: bordereau de saisine

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court:  Bordereau de saisine CONSEIL ...

122. Kit conseil médical formation plénière

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...

123. Kit conseil médical formation restreinte

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...

124. Liste des membres de la CAP C

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court:  La CAP comprend ...

125. Liste des membres du CST

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court:  Le CST comprend ...

126. RIFSEEP- Modèle délibération CST

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Modèle de délibération ...

127. Élections professionnelles 2026

Contact
Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thématique:  Instances paritaires ...

128. Liste des membres de la CAP B

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court:  La CAP comprend ...

129. Saisir les instances consultatives

Page rubrique
à la décision de l'employeur. Cette mission obligatoire concerne l’organisation des instances ... consultatives. Elles comprennent d’une part les instances paritaires et d’autre part l'instance médicale. ...

130. La Commission Consultative Paritaire (CCP)

Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l'agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d'un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d'accomplir un ...