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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 158 resultat(s)
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51. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
52. Arrêté stagiaire: nomination en catégorie B dispensé de stage- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique: Déroulement de carrière Gestion des carrières Cibles: ...
53. Modèle de courrier: demande de l’agent à la CPAM pour suivre une action de reconversion professionnelle pendant un congé pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle ... de courrier à utiliser dans le cadre d'une procédure pour le suivi d’actions de reconversion ... Maintien dans l'emploi Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de document (saisine, ...
54. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 février, 2024 Descriptif court: Ce dossier a pour objet ... de présenter les formalités à effectuer lors du décès d'un fonctionnaire titulaire- stagiaires dont ... Note d'information Fichier: deces_des_agents_publics_relevant_du_regime_general_02.24.pdf ...
55. Avancement de grade: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 9 janvier, 2026 Descriptif court: Cette fiche présente ... de façon synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: avancement_de_grade.pdf ...
56. Agent titulaire: maintien en disponibilité (faute de poste vacant)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement de carrière Cibles: Collectivités Type ...
57. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
58. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
59. Agent IRCANTEC: congé de grave maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
60. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
