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21. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe 2025
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 décembre, 2025 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2éme classe 2025 Thématique: ...
22. Le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Livret d'information sur ... d'information Fichier: cstfsssct_livret_d_information_maj_14022023.pdf ...
23. Contrat d'apprentissage- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... à utiliser pour le contrat d'apprentissage. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités ...
24. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
25. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
26. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
27. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
28. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
29. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
30. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
