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71. Temps partiel- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
72. Liste des membres de la CAP A
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court: La CAP comprend des représentants ...
73. Liste des membres de la CAP C
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
74. Liste des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Le CST comprend ...
75. RIFSEEP- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
76. Liste des membres de la CAP B
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
77. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un licenciement en cours de stage
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
78. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s)- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser ...
79. Conclusion d'une Délégation de Service Public- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 1 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour ...
80. Demande d'avis de la commission administrative paritaire pour un refus de titularisation
Ressource
Date d'édition: Mardi, 29 décembre, 2015 Descriptif court: Pour toute demande, les structures ...
