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51. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
52. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
53. Agent titulaire: disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Agent public Type de document: ...
54. Le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Livret d'information sur ... d'information Fichier: cstfsssct_livret_d_information_maj_14022023.pdf ...
55. Agent titulaire: mise en congé de présence parentale (contractuel de droit public)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Congés et absences Position statutaire Cibles: Collectivités ...
56. Agent titulaire: disponibilité de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 novembre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
57. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
58. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
59. Agent IRCANTEC: congé de grave maladie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...
60. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
