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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 177 resultat(s)
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11. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST ... concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d' ... ;un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
12. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d' ... ;adhésion-30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
13. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d'adhésion +30 ... agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
14. Prévention: outils
Page éditoriale
Dans le cadre du Contrat Groupe d'Assurance Statutaire 2026-2029, des outils de prévention ... l'assureur, propose aux collectivités adhérentes au contrat groupe 2026-2029, de recourir à des formations ... proposées Gestion des risques professionnels Prévenir l'absentéisme au travail Management ...
15. Commissions Consultatives Paritaires
Page rubrique
fonctionnaires, les CCP connaissent des décisions individuelles prises à l'égard des agents contractuels ... publique. Il existe une CCP unique pour l'ensemble des 3 catégories hiérarchiques d' ... ;agents contractuels de droit public (A, B et C) L'instance est placée : Soit auprès du centre de gestion pour ...
16. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe ...
17. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial Thématique: Promotion interne ...
18. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen Thématique: Promotion ...
19. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion interne ...
20. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion ...
