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41. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
42. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
43. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
44. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
45. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
46. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 6 février, 2026 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
47. Le Comité Social Territorial (CST)
Page éditoriale
à l’organisation collective des services, ainsi qu'à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail, ... avant l'adoption de la délibération ou la prise de décision de l’autorité territoriale. Un CST ... des établissements publics d'une part, et de représentants élus du personnel d'autre part. La présidence ...
48. Prévention- Calendrier 2026
Actualité
l'assureur, propose gratuitement aux collectivités adhérentes au contrat groupe des outils de promotion ... Santé mentale- Prévention du Burn Out Février: S'adapter avec l'IA Mars: Hygiène de vie Avril: ... Prévenir les addictions Décembre: Handicap et aidants N'hésitez pas à diffuser ces documents à vos ...
49. Contrat groupe 2026-2029 / Déclaration et gestion des sinistres
Page rubrique
de couverture, CNRACL et IRCANTEC. RGPD Le suivi du contrat groupe s'effectue dans le respect des règles ... relatives à la préservation des données personnelles et à caractère médical. L'utilisation systématique ... des pièces, permet le respect de la confidentialité requise. En cas d'impossibilité de recours à cet ...
50. Élections professionnelles 2026
Page rubrique
notamment consacré le principe de participation et le principe de l'élection des représentants dans ... « les agents publics participent, par l'intermédiaire de leurs délégués siégeant dans ... des organismes consultatifs, à l'organisation et au fonctionnement des services publics, ...
