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31. Agent titulaire: temps partiel de droit pour élever un enfant
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Temps de travail Cibles: Collectivités Type de document: ...
32. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court: Ce dossier présente de façon ... de travail Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
33. Contrat d'apprentissage- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... à utiliser pour le contrat d'apprentissage. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités ...
34. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
35. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
36. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
37. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
38. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
39. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
40. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
