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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 91 resultat(s)
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41. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
42. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
43. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
44. Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH): Attention aux arnaques
Actualité
Collectivités Elus Maintien dans l'emploi Emploi Le 04/01/2024 Chaque année, des employeurs ... d'être victimes d'une escroquerie. Si vous êtes confrontés à ce type de situation, nous vous ... DPS-FIPHFP-Recouvrement@caissedesdepots.fr Quelques recommandations: Vérifiez l'adresse de messagerie de l'expéditeur: celle-ci ...
45. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... instaurant la prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus ...
46. Grilles indiciaires de rémunération
Ressource
Date d'édition: Lundi, 8 janvier, 2024 Descriptif court: La présente ... territoriale. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
47. Cotisations patronales et salariales
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court: Détail ... Type de document: Note d'information Fichier: taux_cotisations_mai_2025.pdf ...
48. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
49. Indemnité de fin de contrat dite "indemnité de précarité": fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 3 juin, 2025 Descriptif court: L’indemnité de fin de contrat, ... les salariés du secteur privé. Thématique: Rémunération Cadre d'emplois Cibles: Agent public ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: indemnite_de_fin_de_contrat_mai_2025.pdf ...
50. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court: Le décret n° 2023-1006 du 31 ... Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: prime_pouvoir_dachat.pdf ...
