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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 126 resultat(s)
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21. Délibération n°2017-25 Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel applicable aux agents relevant de la filière administrative

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            Date d'édition:  Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court:  Délibération ... examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017 Thématique:  ... Rémunération Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

22. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

23. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court:  Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique:  Intercommunalité Management ...

24. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

25. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

26. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

27. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

28. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

29. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

30. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...