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61. Procès-verbal du Conseil d'administration du 18-12-2024
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 décembre, 2024 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
62. Procès-verbal du Conseil d'administration du 02-10-2024
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 octobre, 2024 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
63. Délibération n°2025-08 Réunion à distance du Conseil d'administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 9 avril, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 9 avril 2025. Thématique: Actualité du CDG31 ... Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
64. Procès-verbal du Conseil d'administration du 05-03-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 mars, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
65. Procès-verbal du Conseil d'administration du 09-04-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 9 avril, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
66. Procès-verbal du Conseil d'administration du 02-07-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
67. Agent titulaire: disponibilité de droit pour exercer un mandat d'élu local
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
68. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
69. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
70. Bilan d'activité 2022
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 juillet, 2023 Descriptif court: Ce document retrace ... l'actualité 2022 des missions obligatoires et optionnelles ainsi que de la coordination régionale des Centres ... de Gestion d'Occitanie. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Agent public Collectivités Elus Type ...
