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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 133 resultat(s)
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61. Agent titulaire: disponibilité de droit pour élever un enfant de moins de 12 ans

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    Date d'édition:  Mardi, 28 novembre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

62. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...

63. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

64. Agent IRCANTEC: congé de grave maladie

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences ...

65. Agent CNRACL: mise en congé sans traitement pour inaptitude physique temporaire (stagiaire)

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

66. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité

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    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

67. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

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    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

68. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire

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Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire.   Date ... d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires ...

69. Agent contractuel: suspension de fonctions

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d'une procédure disciplinaire.   Date d'édition:  Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court:  Ce modèle ... s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités ...

70. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue durée

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 octobre, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...