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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 90 resultat(s)
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51. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...

52. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

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    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

53. Agent titulaire: mise en disponibilité de droit pour donner des soins

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

54. Agent titulaire: disponibilité de droit pour suivre son conjoint ou partenaire (Pacte Civil de Solidarité)

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Position statutaire Cibles:  Collectivités Type de document:  ...

55. Télétravail dans la fonction publique territoriale: note d'information

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 janvier, 2025 Descriptif court:  Ce dossier présente de façon ... de travail Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

56. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court:  Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique:  Temps de travail Instances paritaires Cibles:  ...

57. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

58. Autorisations spéciales d’absence liées à la parentalité

Actualité
 prévus à l'article L. 2122-1 du Code de la Santé Publique dans le cadre de la surveillance médicale ... de la grossesse et de suites de l’accouchement;  L’agent bénéficiant d'une assistance médicale ... civil de solidarité ou vivant maritalement ou la personne bénéficiant d'une assistance médicale ...

59. Droits à l'avancement pendant une période de disponibilité ou de congé parental: livret d'information

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 7 décembre, 2025 Descriptif court:  Les règles de durée ... Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

60. Les différents cas de détachement ou d'intégration directe dans la FPT: fiche pratique

Ressource
        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Le détachement ... d'information Fichier:  detachement_-_integration_directe.pdf ...