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51. Fiche pratique- La prévention des risques liés à l’exposition aux champs électromagnétiques

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 25 février, 2019 Descriptif court:  Cette fiche pratique a pour ... professionnels Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

52. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un ... des carrières Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

53. MobilitéS

Contact
ressource-mobilites@cdg31.fr Site web:  https://www.cdg31.fr/ Lien:  Application Web Afficher dans l'annuaire:  Type ... de contact:  Services CDG31 Thématique:  Maintien dans l'emploi Prévention des risques professionnels ...

54. Médiation préalable obligatoire (MPO): modèle de mentions des voies de recours

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 11 mai, 2023 Descriptif court:  Modèle de mention des voies ... Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...

55. Délibération n°2019-28 Référent Laïcité: mise en place et conditions de recours

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ... Cibles:  Collectivités Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

56. CDG31- Service Prévention de la désinsertion professionnelle

Contact
maintien.emploi@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  ... Services CDG31 Thématique:  Prévention des risques professionnels Maintien dans l'emploi ...

57. Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)

Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition:  Mardi, 29 ...

58. Signalement des actes de violence et discriminations pour les collectivités

Page éditoriale
au CDG31, un agent d’une collectivité ou d’un établissement adhérent à l'ensemble de missions, prévu ... par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique, un agent d’une collectivité ... ou d’un établissement non affilié ou non adhérent à l'ensemble de missions prévu par l&#039 ...

59. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie

Ressource
des agents. Date d'édition:  Dimanche, 1 juillet, 2012 Descriptif court:  Le travail en horaires ... Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  horaires_atypiques.pdf ...

60. Prévention des conflits d'intérêts

Ressource
            Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016-483 ... Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  prevention_des_conflits_dinterets.pdf ...