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51. Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Mardi, 29 ...
52. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
53. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
54. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
55. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d'ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l'état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l'octroi, ou le renouvellement d'un congé de longue maladie ou d'un congé ...
56. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie
Ressource
des agents. Date d'édition: Dimanche, 1 juillet, 2012 Descriptif court: Le travail en horaires ... Cibles: Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: horaires_atypiques.pdf ...
57. Travail sur écran
Ressource
Date d'édition: Dimanche, 1 janvier, 2023 Descriptif court: Travailler sur un écran ... Prévention des risques professionnels Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
58. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
59. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
d'édition: Lundi, 17 avril, 2017 Descriptif court: Modèle de document. Thématique: Prévention des risques ...
60. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
d'édition: Mercredi, 1 mai, 2013 Descriptif court: Modèle de document. Thématique: Prévention des risques ...
