Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 106 resultat(s)
Filtrer les documents
Thématiques

Trier par

61. CDG31- Service Prévention de la désinsertion professionnelle

Contact
maintien.emploi@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  ... Services CDG31 Thématique:  Prévention des risques professionnels Maintien dans l'emploi ...

62. RIFSEEP: calendrier

Ressource
                                Date d'édition:  Jeudi, 2 octobre, 2025 Descriptif court:  ... Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  rifseep_calendrier_de_mise_en_place.pdf ...

63. Intercommunalité: dans le cadre des fusions: doit-on maintenir le RI? Si oui durant combien de temps? de manière déterminée ou indéterminée?

FAQ
conservent, s'ils y ont intérêt, le bénéfice du régime indemnitaire qui leur était applicable ainsi que, ... à titre individuel, les avantages acquis en application du troisième alinéa de l'article 111 ...

64. Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)

Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition:  Mardi, 29 ...

65. Agent titulaire: revalorisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) secrétaire général de mairie

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 7 mars, 2022 Descriptif court:  Le décret n° 2022-281 du 28 ... de moins de 2000 habitants modifie l'annexe au décret du 3 juillet 2006 (le point 36). Thématique:  ...

66. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique:  Position ...

67. Régime indemnitaire

Page éditoriale
n'autorise une modulation individuelle du régime indemnitaire basée sur des motifs disciplinaires. ... Les sanctions disciplinaires sont exhaustivement énumérées à l'article L. 533-1 du Code général ... de la fonction publique. La suppression d'une indemnité ne peut donc légalement pas constituer une sanction. ...

68. La Garantie Individuelle du Pouvoir d'Achat (GIPA): note d'information

Ressource
                                Date d'édition:  Vendredi, 22 septembre, 2023 Descriptif ... Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

69. Horaires atypiques: l'importance d'une bonne hygiène de vie

Ressource
des agents. Date d'édition:  Dimanche, 1 juillet, 2012 Descriptif court:  Le travail en horaires ... Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  horaires_atypiques.pdf ...

70. Travail sur écran

Ressource
    Date d'édition:  Dimanche, 1 janvier, 2023 Descriptif court:  Travailler sur un écran ... Prévention des risques professionnels Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d&#039 ...