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221. Délibération n°2016-11 relative au budget principal: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_11.pdf ...
222. Délibération n°2016-12 relative au budget annexe: Approbation du Compte Administratif 2015- Arrêt du Compte de Gestion 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_12.pdf ...
223. Tribunal administratif de Toulouse- Actes du colloque sur la médiation
Actualité
des CDG d’Occitanie le 8 octobre 2024 à Toulouse. Ce colloque s'est terminé par la signature ... d'une convention de partenariat pour le développement de la médiation entre le CDG31 et le Tribunal ...
224. CDG31- Sylvie Soual
Contact
l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
225. Présentation générale
Page rubrique
Le CDG31 est administré par un Conseil d'Administration composé de 31 administrateurs ... adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général de la Fonction Publique ... (CGFP), à l'attention des collectivités et établissements publics non affiliées. Les administrateurs ...
226. Conseiller / Assistant de prévention: modèle d'arrêté portant désignation
Ressource
d'édition: Lundi, 17 avril, 2017 Descriptif court: Modèle de document. Thématique: Prévention des risques ...
227. Conseiller / Assistant de prévention: modèle de lettre de cadrage
Ressource
d'édition: Mercredi, 1 mai, 2013 Descriptif court: Modèle de document. Thématique: Prévention des risques ...
228. CDG31- Mission QVT/RPS
Contact
Afficher dans l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Prévention des risques ...
229. Mentions légales
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L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
230. Délibération n°2016-06 relative à la création d’une nouvelle mission optionnelle – Couvertures en Santé et Prévoyance: conventions de participation mutualisées
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_06.pdf ...
