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11. Modèle d'ordre de mission dans le cadre d’actions de reconversion professionnelle par un agent en congé pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 avril, 2018 Descriptif court: Modèle à utiliser ... lorsqu’un agent (affilié à la CNRACL ou à l'IRCANTEC) en congé pour raison de santé, se rend à une ... formation dans le cadre d'une action de reconversion professionnelle. Thématique: Instance médicale ...
12. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
13. Agent IRCANTEC: congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
14. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe ...
15. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial Thématique: Promotion interne ...
16. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen Thématique: Promotion ...
17. Agent CNRACL: refus d'imputabilité au service d'une Maladie Professionnelle
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
18. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion interne ...
19. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion ...
20. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'attaché territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'attaché au choix Thématique: Promotion interne Instances ...
