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81. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)

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Accès aux coordonnées des médecins agréés.                 Date d'édition:  Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court:  Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique:  ...

82. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte

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Cette instance émet obligatoirement un avis d'ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l'état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l'octroi, ou le renouvellement d'un congé de longue maladie ou d'un congé ...

83. Listes d'aptitude au titre de la promotion interne du second semestre 2025

Actualité
d'aptitude au titre de la promotion interne pour les grades de: Ingénieur Rédacteur principal de 2 ème classe ... court (chapô):  Les listes d'aptitude au titre de la promotion interne du second semestre 2025 sont ...

84. Promotion interne

Page éditoriale
supérieur, par dérogation à la règle du concours. Fonctionnement et conditions d'accès Pour bénéficier ... les modalités: 1. Inscription sur une liste d'aptitude, après examen professionnel, 2.Inscription sur une ... liste d'aptitude Etablie par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis ...

85. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

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Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition:  Lundi, 17 août, 2015 ...

86. Conseil médical: bordereau de saisine

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court:  Bordereau de saisine CONSEIL ...

87. Kit conseil médical formation plénière

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...

88. Kit conseil médical formation restreinte

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court:  Ensemble des fiches de saisine ...

89. Saisir les instances consultatives

Page rubrique
à la décision de l'employeur. Cette mission obligatoire concerne l’organisation des instances ... consultatives. Elles comprennent d’une part les instances paritaires et d’autre part l'instance médicale. ...

90. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Arrêté portant interruption ...