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81. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d039;édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l039;Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
82. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d039;ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l039;état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l039;octroi, ou le renouvellement d039;un congé de longue maladie ou d039;un congé ...
83. Listes d'aptitude au titre de la promotion interne du second semestre 2025
Actualité
d039;aptitude au titre de la promotion interne pour les grades de: Ingénieur Rédacteur principal de 2 ème classe ... court (chapô): Les listes d039;aptitude au titre de la promotion interne du second semestre 2025 sont ...
84. Promotion interne
Page éditoriale
supérieur, par dérogation à la règle du concours. Fonctionnement et conditions d039;accès Pour bénéficier ... les modalités: 1. Inscription sur une liste d039;aptitude, après examen professionnel, 2.Inscription sur une ... liste d039;aptitude Etablie par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis ...
85. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d039;édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
86. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ...
87. Kit conseil médical formation plénière
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
88. Kit conseil médical formation restreinte
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
89. Saisir les instances consultatives
Page rubrique
à la décision de l039;employeur. Cette mission obligatoire concerne l’organisation des instances ... consultatives. Elles comprennent d’une part les instances paritaires et d’autre part l039;instance médicale. ...
90. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant interruption ...

