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1. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST ... concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d' ... ;un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
2. Arrêté modificatif de la liste d'aptitude d'agent de maîtrise au choix
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 23 juillet, 2025 Descriptif court: En raison d' ... ;une erreur matérielle, la liste d'aptitude au grade d'agent de maîtrise au titre de la promotion ...
3. Arrêté modificatif de la liste d'aptitude d'attaché
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 23 juillet, 2025 Descriptif court: En raison d' ... ;une erreur matérielle, la liste d'aptitude au grade d'attaché au titre de la promotion internet ...
4. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur principal de 2ème classe
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne avec examen au grade d'animateur principal de 2ème classe ...
5. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'animateur territorial Thématique: Promotion interne ...
6. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 21 décembre, 2023 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix et après examen Thématique: Promotion ...
7. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion interne ...
8. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise 1er semestre 2024
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 18 juillet, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise. Thématique: Promotion ...
9. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'attaché territorial
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'attaché au choix Thématique: Promotion interne Instances ...
10. Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 12 décembre, 2024 Descriptif court: Liste d' ... ;aptitude au titre de la promotion interne au grade d'ingénieur au choix ou après examen professionnel. ...
