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1. Kit Documents de Gestion- CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Bon de prise en charge / Manuel ... de gestion / Procédure retour des frais médicaux à la CPAM / Déclaration des accidents de travail ...
2. Kit Documents de Gestion- IRCANTEC
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Manuel de gestion / Déclaration ... des accidents de travail / Déclaration de sinistres / Déclaration des arrêts de travail non indemnisés. ...
3. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 2 juillet 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_02_07_2015.pdf ...
4. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court: Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
5. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le procès verbal ... retrace l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d' ... d'Administration CDG31 Fichier: pv_ca_28012016.pdf ...
6. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d' ... ;adhésion-30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
7. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court: Formulaire d'adhésion +30 ... agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...
8. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
9. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
10. Délibération n°2016-28: Consultation en vue de l'acquisition d'un logiciel RH en "Full Web": Délégation de compétence spéciale au Président
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
