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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 207 resultat(s)
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101. Fiche pratique prévention: formation des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Le décret ... de document: Note d'information Fichier: 2023_01_formation_membres_fs_chartes.pdf ...
102. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court: Il appartient à l’assemblée ... Thématique: Rémunération Congés et absences Cibles: Collectivités Type de document: Note d' ...
103. Frais de déplacement dans la FPT
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Les agents de la fonction ... publique). Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
104. RIFSEEP: calendrier
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 2 octobre, 2025 Descriptif court: ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: rifseep_calendrier_de_mise_en_place.pdf ...
105. Intercommunalité: dans le cadre des fusions: doit-on maintenir le RI? Si oui durant combien de temps? de manière déterminée ou indéterminée?
FAQ
conservent, s'ils y ont intérêt, le bénéfice du régime indemnitaire qui leur était applicable ainsi que, ... à titre individuel, les avantages acquis en application du troisième alinéa de l'article 111 ...
106. Modification de la durée hebdomadaire de travail- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
107. Compte personnel de formation: plafond de prise en charge- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un plafond de prise en charge du compte personnel de formation. ...
108. Agent titulaire: revalorisation de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Lundi, 7 mars, 2022 Descriptif court: Le décret n° 2022-281 du 28 ... de moins de 2000 habitants modifie l'annexe au décret du 3 juillet 2006 (le point 36). Thématique: ...
109. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
110. Régime indemnitaire
Page éditoriale
n'autorise une modulation individuelle du régime indemnitaire basée sur des motifs disciplinaires. ... Les sanctions disciplinaires sont exhaustivement énumérées à l'article L. 533-1 du Code général ... de la fonction publique. La suppression d'une indemnité ne peut donc légalement pas constituer une sanction. ...
