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51. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire sans concours- modèle d'arrêté

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Recrutement Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

52. Agent stagiaire: nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage- Modèle d'arrêté

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                Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Recrutement Cibles:  Collectivités Type ...

53. Agent stagiaire: nomination en catégorie A d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours

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                        Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents stagiaires. Thématique:  Recrutement Cibles:  Collectivités Type ...

54. Rémunération

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Le traitement de base Le traitement de base est la conséquence de l'affectation d'un agent sur un ... administrative de l'agent, dès lors qu'elle le positionne sur la grille des rémunérations ... de la fonction publique. Les grilles indiciaires sont disponibles sur l'Extranet Carrières, onglet "Le ...

55. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

56. Agent titulaire: mise en position de détachement au sein de la même structure- modèle d'arrêté

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                Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Recrutement Cibles:  Collectivités Type ...

57. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

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    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

58. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

59. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

60. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...