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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 109 resultat(s)
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41. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

42. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...

43. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

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    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

44. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de délibération ... instaurant la prime pouvoir d'achat exceptionnelle Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Elus ...

45. Grilles indiciaires de rémunération

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                  Date d'édition:  Lundi, 8 janvier, 2024 Descriptif court:  La présente ... territoriale. Thématique:  Rémunération Cibles:  Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

46. Retraite progressive: fiche pratique

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    Date d'édition:  Lundi, 5 février, 2024 Descriptif court:  Procédure pour la demande ... de document:  Note d'information Fichier:  fiche_pratique_la_retraite_progressive_.pdf ...

47. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  ...

48. Les cotisations patronales et salariales

Ressource
                            Date d'édition:  Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court:  Détail ... Type de document:  Note d'information Fichier:  taux_cotisations_mai_2025.pdf ...

49. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique

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    Date d'édition:  Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court:  Simulateur de l&#039 ...

50. Retraite

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s'inscrit dans le cadre d'un partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations gestionnaire ... tarification spécifique. Leur mise en œuvre nécessite la signature d'une convention spécifique avec ... le CDG31. Interventions Collectivités affiliées et adhérentes à l'ensemble des missions article L452-39 ...