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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 208 resultat(s)
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1. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 2 juillet 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... d'Administration CDG31 Fichier:  pv_ca_02_07_2015.pdf ...

2. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court:  Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

3. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016

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                Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le procès verbal ... retrace l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d&#039 ... d'Administration CDG31 Fichier:  pv_ca_28012016.pdf ...

4. Agent titulaire: prolongation d'activité (catégorie active)

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type ...

5. Agent titulaire: prolongation d'activité pour carrière incomplète

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

6. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique

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    Date d'édition:  Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court:  Les conditions pour ... bénéficier d'un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique:  Retraite Cibles:  ... Collectivités Type de document:  Note d'information Fichier:  fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...

7. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)

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            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

8. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)

Ressource
            Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle ...

9. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Modèle d'arrêté de radiation ... des cadres d'un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type ...

10. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...