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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 108 resultat(s)
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11. Le forfait mobilités durables
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 26 juin, 2024 Descriptif court: Note d'information sur ... de document: Note d'information Fichier: le_forfait_mobilites_durables_maj_06.2024.pdf ...
12. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court: Les conditions pour ... bénéficier d'un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique: Retraite Cibles: ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...
13. Agent titulaire: cessation du versement de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ... d’arrêté Fichier: Modèle d'arrêté titulaire cessation du versement de la Nouvelle Bonification ...
14. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
15. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
16. Agent titulaire: attribution du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
17. Agent titulaire: attribution de l’Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Rémunération Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
18. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle d'arrêté de radiation ... des cadres d'un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Elus Type ...
19. Retraite: Abaissement de l'âge d'ouverture du droit à la retraite progressive à 60 ans
Actualité
à l'assuré de réduire son temps de travail en cumulant une activité professionnelle à temps partiel avec ... le versement d'une fraction de sa pension de retraite, tout en continuant à acquérir des droits à retraite ... Justifier d'une durée d'assurance tous régimes confondus d'au moins 150 trimestres ; Exercer ...
20. Indemnité spéciale de fonction et d'engagement agents filière police municipale- Modèle délibération
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 19 septembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... instaurant une indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police ... des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale et des fonctionnaires relevant du cadre ...
