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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 195 resultat(s)
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1. Formulaire de déclaration d'accident de travail et de trajet

Ressource
les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...     Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Ce formulaire précise ... Le présent formulaire doit être remis dans un délai de 15 jours accompagné d'un certificat médical. ...

2. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 2 juillet 2015

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 Descriptif court:  Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... d'Administration CDG31 Fichier:  pv_ca_02_07_2015.pdf ...

3. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 8 décembre 2015

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 8 décembre, 2015 Descriptif court:  Le procès-verbal retrace ... l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d'Administration du CDG31. ... Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

4. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016

Ressource
                Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le procès verbal ... retrace l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d&#039 ... d'Administration CDG31 Fichier:  pv_ca_28012016.pdf ...

5. Agent titulaire: octroi de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)

Ressource
Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique:  Maintien dans l'emploi Santé ...

6. Les métiers en crèche- Livret APP

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 octobre, 2019 Descriptif court:  Le livret d&#039 ... professionnelle et l'approche générale de la prévention. Thématique:  Prévention des risques professionnels ... Santé au travail Cibles:  Agent public Collectivités Type de document:  Note d&#039 ...

7. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

8. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

9. Délibération n°2016-28: Consultation en vue de l'acquisition d'un logiciel RH en "Full Web": Délégation de compétence spéciale au Président

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

10. Délibération n°2016-34: Bilan de l'étude d'une nouvelle mission optionnelle

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    Date d'édition:  Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...