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121. Délibération n°2023-19 Convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024- Attribution
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
122. Délibération n°2023-18 Convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024- Attribution
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
123. Délibération n°2023-17- Réunion à distance du Conseil d’Administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2023 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 31 mai 2023. Thématique: Institutions ... de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
124. Délibération n°2024-10 Réunion à distance du Conseil d’administration
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions ... d'Administration CDG31 Fichier: de2024-10.pdf ...
125. Délibération n°2024-11 Exercice 2024 – Budget Principal- Budget Primitif et affectation des résultats 2023
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 mars, 2024 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 28 mars 2024. Thématique: Institutions ... d'Administration CDG31 Fichier: de2024-11.pdf ...
126. Délibération n°2015-16 relative au Budget Principal: arrêt du Compte de Gestion 2014- Approbation du Compte Administratif 2014
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_16-de-1-1_1.pdf ...
127. Délibération n°2015-24 relative au bilan des opérations de concours et examens 2014 – Approbation des bilans financiers afférents aux opérations clôturées au 2 juillet 2015
Ressource
Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier: de2015_24-de-1-1_1.pdf ...
128. Délibération n°2025-01 Réunion à distance du Conseil d’administration
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 mars, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 5 mars 2025. Thématique: Institutions ... d'Administration CDG31 Fichier: de2025_01.pdf ...
129. Délibération n°2025-02- Exercice 2024 – Budget principal Approbation du compte financier unique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 mars, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 5 mars 2025. Thématique: Institutions ... d'Administration CDG31 Fichier: de2025_02.pdf ...
130. Délibération n°2025-03 Exercice 2024 – Budget Annexe de la Coordination Régionale des CDG d’Occitanie Approbation du compte financier unique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 mars, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ... le Conseil d'administration du CDG31 lors de la séance du 5 mars 2025. Thématique: Institutions ... d'Administration CDG31 Fichier: de2025_03.pdf ...
