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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 267 resultat(s)
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171. Agent IRCANTEC: mise en congé de maternité
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
172. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
173. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
174. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d039;un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...
175. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Modèle d039;arrêté portant ... mise en (ou prolongation d039;un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...
176. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court: Ce modèle d039 ... ;arrêté s039;applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
177. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d039;édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... de délibération s039;applique aux agents contractuels. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: ...
178. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d039;édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s039;applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d039;Administration CDG31 Fichier: de2016_05_annexe.pdf ...
179. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux
Ressource
Date d039;édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d039;Administration CDG31 ...
180. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022
Ressource
Date d039;édition: Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d039;Administration du CDG31. Thématique: ...

