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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 267 resultat(s)
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171. Agent IRCANTEC: mise en congé de maternité

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

172. Agent CNRACL: maintien en demi-traitement en attente retraite pour invalidité

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

173. Agent CNRACL: mise à temps partiel thérapeutique

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...

174. Agent contractuel: Arrêté temps partiel thérapeuthique (TPT)

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... octroi (ou prolongation) d'un temps partiel pour raison thérapeutique pour les agents contractuels ...

175. Agent Contractuel: arrêté portant mise en CITIS

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    Date d'édition:  Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court:  Modèle d'arrêté portant ... mise en (ou prolongation d'un) congé pour invalidité temporaire imputable au service pour ...

176. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) à titre provisoire

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    Date d'édition:  Mercredi, 10 septembre, 2025 Descriptif court:  Ce modèle d&#039 ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...

177. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité

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        Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  Ce modèle ... de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Institutions de la FPT Cibles:  ...

178. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31

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        Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s'applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  de2016_05_annexe.pdf ...

179. Délibération n° 2019-25: Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel applicable aux agents relevant du cadre d'emplois des médecins territoriaux

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    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 ...

180. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 06-07-2022

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    Date d'édition:  Mercredi, 6 juillet, 2022 Descriptif court:  Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31. Thématique:  ...