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211. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_08.pdf ...
212. DÉLIBÉRATION N°2019-31: Référent Alerte Ethique: mise en place et conditions de recours
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
213. DÉLIBÉRATION N°2019-32: Adhésion CDG31 Référent Alerte Ethique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération adoptée par ... Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
214. Temps partiel thérapeutique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 16 mai, 2023 Descriptif court: Le temps partiel ... d'information Fichier: temps_partiel_therapeutique.pdf ...
215. Centre de Gestion de la FPT des Pyrénées-Orientales
Contact
Adresse: 6, rue de l'Ange- BP 901 Code postal: 66 901 Ville: Perpignan cedex Téléphone: ... dans l'annuaire: Type de contact: Partenaires CDG31 Thématique: Institutions de la FPT ...
216. Liste des médecins spécialistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mercredi, 25 juin, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
217. Agent IRCANTEC stagiaire: Congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant mise en congé ... sans traitement pour les fonctionnaires stagiaires affiliés à l'IRCANTEC. Thématique: Position ...
218. Liste des médecins généralistes agréés du département de la Haute-Garonne (2025-2028)
Ressource
Accès aux coordonnées des médecins agréés. Date d'édition: Mardi, 20 mai, ... 2025 Descriptif court: Liste éditée par l'Agence Régionale de Santé Occitanie Thématique: ...
219. Le Conseil Médical Départemental en formation restreinte
Page éditoriale
Cette instance émet obligatoirement un avis d'ordre médical préalable à certaines décisions ... de saisine Le conseil médical en formation restreinte émet un avis sur l'état de santé du fonctionnaire, ... et notamment sur: l'octroi, ou le renouvellement d'un congé de longue maladie ou d'un congé ...
220. Délibération n°2016-02 relative aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Institutions de la FPT Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
