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231. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
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Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ...
232. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ...
233. Kit conseil médical formation plénière
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
234. Kit conseil médical formation restreinte
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 mai, 2025 Descriptif court: Ensemble des fiches de saisine ...
235. Délibération n°2016-06 relative à la création d’une nouvelle mission optionnelle – Couvertures en Santé et Prévoyance: conventions de participation mutualisées
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_06.pdf ...
236. Saisir les instances consultatives
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à la décision de l'employeur. Cette mission obligatoire concerne l’organisation des instances ... consultatives. Elles comprennent d’une part les instances paritaires et d’autre part l'instance médicale. ...
237. Mentions légales
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L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
238. Conseil d'Administration
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et établissements non affiliés adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général ... / Les vice-président.e.s Madame Sabine GEIL–GOMEZ, Maire de PECHBONNIEU, a été élue à l'unanimité présidente du CDG31 ... d'Administration du CDG31 Livret des missions du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Documents ...
239. Modèle de délibération pour la création et le recrutement d'un contrat d'engagement éducatif
Ressource
Date d'édition: Mardi, 8 mars, 2016 Descriptif court: Le Contrat d’Engagement Educatif ...
240. Agent CNRACL: arrêté d'interruption d'un temps partiel thérapeutique suite à congé maladie (TPT)
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 juillet, 2025 Descriptif court: Arrêté portant interruption ...
