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171. Agent contractuel: Accroissement saisonnier d'activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... de délibération s'applique aux agents contractuels. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: ...
172. Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi: guide
Ressource
Date d'édition: Mardi, 23 juillet, 2024 Descriptif court: Fiche sur la modification ... de la durée hebdomadaire d'un emploi. Thématique: Temps de travail Instances paritaires Cibles: ...
173. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
174. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
175. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
176. Lignes Directrices de Gestion (LDG)- Modèle arrêté CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle d' ...
177. Action sociale- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 13 décembre, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place de l'action sociale. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
178. Liste des membres de la CCP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CCP comprend ... des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel. Thématique: ...
179. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte ... à disposition des équipements informatiques. Elle s'applique à l’ensemble des utilisateurs auxquels ... Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_05_annexe.pdf ...
180. Le Comité Social Territorial (CST)
Page éditoriale
à l’organisation collective des services, ainsi qu'à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail, ... avant l'adoption de la délibération ou la prise de décision de l’autorité territoriale. Un CST ... des établissements publics d'une part, et de représentants élus du personnel d'autre part. La présidence ...
