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271. Liste des membres de la CAP A
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 22 mai, 2025 Descriptif court: La CAP comprend des représentants ...
272. Liste des membres de la CAP C
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 18 juin, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
273. Liste des membres du CST
Ressource
Date d'édition: Lundi, 1 septembre, 2025 Descriptif court: Le CST comprend ...
274. RIFSEEP- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de délibération ...
275. Élections professionnelles 2026
Contact
Afficher dans l'annuaire: Type de contact: Services CDG31 Thématique: Instances paritaires ...
276. Liste des membres de la CAP B
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 11 décembre, 2025 Descriptif court: La CAP comprend ...
277. Délibération n°2016-06 relative à la création d’une nouvelle mission optionnelle – Couvertures en Santé et Prévoyance: conventions de participation mutualisées
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration ... Cibles: Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: de2016_06.pdf ...
278. La Commission Consultative Paritaire (CCP)
Page éditoriale
l’autorité territoriale que par l'agent. Saisine par l’autorité territoriale pour avis notamment sur : ... le non-renouvellement du contrat des personnes investies d'un mandat syndical la mise à disposition auprès d’une ... ou interruption du télétravail à l’initiative de la collectivité le refus d’autorisation d'accomplir un ...
279. Mentions légales
Page éditoriale
L'affichage des mentions légales constitue une obligation légale imposée par la loi ... n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Ces données permettent ... d'identifier et de pouvoir prendre contact avec les webmasters des sites Internet. Éditeur Centre de Gestion ...
280. Conseil d'Administration
Page rubrique
et établissements non affiliés adhérents à un ensemble de missions prévu par l'article L452-39 du Code Général ... / Les vice-président.e.s Madame Sabine GEIL–GOMEZ, Maire de PECHBONNIEU, a été élue à l'unanimité présidente du CDG31 ... d'Administration du CDG31 Livret des missions du CDG31 Contact: Direction Générale des Services Documents ...
