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Accueil accident plonévez porzay aujourd'hui Institutions de la FPT Assurance statutaire

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11. Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 28 janvier 2016

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                Date d'édition:  Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court:  Le procès verbal ... retrace l'ensemble des points inscrits à l'ordre du jour de ce Conseil d&#039 ... d'Administration CDG31 Fichier:  pv_ca_28012016.pdf ...

12. Kit Adhésion Contrats Groupe- 30 agents CNRACL

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    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d&#039 ... ;adhésion-30 agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...

13. Kit Adhésion Contrats Groupe + 30 agents CNRACL

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    Date d'édition:  Mardi, 12 août, 2025 Descriptif court:  Formulaire d'adhésion +30 ... agents affiliés à la CNRACL / Formulaire d'adhésion agents affiliés à l'IRCANTEC / Modèle ...

14. Prévention: outils

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Dans le cadre du Contrat Groupe d'Assurance Statutaire 2026-2029, des outils de prévention ... l'assureur, propose aux collectivités adhérentes au contrat groupe 2026-2029, de recourir à des formations ... proposées Gestion des risques professionnels Prévenir l'absentéisme au travail Management ...

15. Délibération n°2016-29: Habilitation du Président pour la mise en oeuvre d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert en vue de l'acquisition de solutions en téléphonie fixe et mobile et en accès internet

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

16. Délibération n°2016-22: Composition de la Composition D'appel D'offres

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

17. Délibération n°2016-28: Consultation en vue de l'acquisition d'un logiciel RH en "Full Web": Délégation de compétence spéciale au Président

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    Date d'édition:  Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

18. Délibération n°2016-34: Bilan de l'étude d'une nouvelle mission optionnelle

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    Date d'édition:  Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ... le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique:  Institutions ... de la FPT Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier:  ...

19. Annexe à la délibération n°2015-18: règlement relatif aux conditions matérielles d'exercice du droit syndical prises en charge par le CDG31

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier:  de2015_18-de-1-1_2_annexe.pdf ...

20. Délibération n°2015-20 relative à l'achat d’électricité

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Accès à la délibération visée par la Préfecture.     Date d'édition:  Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ... d'Administration CDG31 Fichier:  de2015_20-de-1-1_1.pdf ...